Une fois que vous avez identifié les POP dans les déchets, vous devez suivre ces directives sur la façon de gérer les déchets. En vertu de votre devoir de diligence en matière de déchets, vous devez vous assurer que la personne à qui vous envoyez vos déchets a l’autorisation appropriée.
Retirer les POP des déchets
Vous pouvez envoyer vos déchets à un exutoire dûment autorisé qui peut séparer les articles, les composants ou les matières contenant des POP des autres déchets ou matières. Par exemple, à un site utilisant la séparation de densité pour séparer de façon fiable les plastiques contenant des POP ignifuges bromés des autres plastiques.
Les articles, composants ou matériaux séparés contenant des POP doivent être détruits.
Détruire la teneur en POP de vos déchets
Les déchets de POP ne doivent pas être mélangés avec d’autres déchets avant ou pendant la séparation.
Vous devez envoyer les déchets à un site d’élimination ou de valorisation dûment autorisé qui peut effectuer l’une des opérations suivantes :
- détruire complètement les POP
- transformer irréversiblement les POP
Ils doivent utiliser l’une des méthodes suivantes :
- D9 – Traitement physico-chimique, comme la destruction chimique
- D10 – incinération à terre
- R1 – utiliser les déchets comme combustible ou autre moyen de produire de l’énergie d’une autre façon (pas pour les matières contenant des PCB)
- R4 – Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques, dans les conditions énoncées à l’annexe V, partie 1, du règlement sur les POP
La méthode appropriée sera fondée sur :
- les propriétés du POP
- le type de déchets contenant le POP
- les autres produits chimiques ou matières présents dans les déchets
Réemballage et entreposage des déchets contenant des POP
Vous ne pouvez réemballer ou entreposer temporairement les déchets de POP qu’avant les opérations suivantes :
- le déchet POP est détruit
- le déchet POP est irréversiblement transformé
- les articles, composants ou matériaux contenant des POP sont séparés
Vous devez détenir une autorisation qui permet cette activité.
Recyclage des déchets contenant des POP
Vous ne devez pas recycler ni réutiliser les déchets qui contiennent des POP. Les POP doivent être détruits.
Vous pouvez récupérer des déchets contenant des POP lorsque le processus de récupération détruit le POP, par exemple, l’incinération avec récupération d’énergie.
Un exploitant peut traiter les déchets pour enlever ou séparer les matières qui contiennent des POP de celles qui ne contiennent pas de POP. Ils doivent détruire les POP dans les matières qui les contiennent. Ils peuvent recycler ou récupérer les matières séparées qui ne contiennent pas de POP.
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