Stockage d’aérosols et ICPE

Actualités ADR Risques d'incendie, d'explosion

Bonjour,

On nous pose souvent la question du classement des aérosols au titre de la nomenclature des ICPE. Pour répondre, il faut considérer 2 cas :

  • 1er cas : le gaz propulseur n’est pas inflammable. Dans ce cas, le stockage d’aérosols n’est soumis à aucune rubrique au titre des ICPE
  • 2ème cas : le gaz propulseur est inflammable (par exemple GPL). Dans ce cas, le stockage d’aérosols sera soumis au titre des ICPE sous la rubrique 1412 concernant les gaz inflammables liquéfiés